Processus

Un processus éprouvé en 4 étapes afin d’optimiser le taux de réussite de vos demandes d’aide financière.

  1. CIBLER – Éligibilité et démarche systémique de RS&DE
  2. CONSEILLER – Assistance et conseils pour la documentation de RS&DE
  3. STRUCTURER – Structure de la documentation d’un projet de RS&DE
  4. MAXIMISER – Comment maximiser vos crédits d’impôts de RS&DE?

CIBLER

Éligibilité et démarche systémique de RS&DE

Toutes les étapes de RS & DE de votre projet sont analysées pour déterminer les travaux éligibles. Nous vous aidons à développer une démarche systémique de RS & DE à travers vos activités de production;

  • Dans un contexte de «production commerciale», nos experts vous conseillent afin de mieux discerner les activités de RS & DE dans l’usine;
  • Nous faisons une courte revue des différents contextes expérimentaux par rapport à vos procédés dans le but de bien déterminer l’activité de RS & DE;
  • En fonction de vos paramètres d’opération industrielle, notre expertise est mise à contribution pour reconnaître toutes les activités de RS & DE de votre projet, à savoir travaux à petite échelle, travaux très structurés, transformation industrielle à grande échelle.

CONSEILLER

Assistance et conseils pour la documentation de RS&DE

  • Nous rencontrons vos chargés de projet pour leur faire connaître les «critères du programme d’encouragement à la RS & DE» de l’Agence du revenu du Canada;
  • Les informations techniques sont colligées et analysées;
  • Nos mandats sont accompagnés d’une formation sur mesure, afin de vous assurer que vos chargés de projet utilisent la meilleure «méthode de documentation technique» et établissent les jalons d’un plan d’expérimentation;
  • Plusieurs entreprises omettent d’expliquer les solutions technologiques. Il n’est pas rare qu’un projet soit refusé sur la base d’un manque d’«avancement scientifique»;
  • Nos conseillers techniques vous assistent et vous préparent à être plus structurés. Il en ressort un niveau d’acceptation supérieur à la moyenne à travers nos mandats;
  • Nos experts vous assisteront et vous conseilleront en cas de représentations auprès de l’ARC. Vous ne serez plus seul pour «défendre vos projets».

CONSEILLER

Assistance et conseils pour la documentation de RS&DE

  • Le processus de la mise à niveau de la documentation RS&DE est analysé et commenté en début de mandat. Nous implantons différents systèmes pour s’assurer que votre documentation technique respecte les critères de l’Agence de revenu du Canada tout en  facilitant la «collecte de données»;
  • Nos spécialistes vous aident à rédiger les «contrats de RS&DE» avec votre sous-traitant. Trop de dépenses de sous-traitance sont refusées à cause de l’absence de contrats ou de contrats incomplets. La propriété intellectuelle et l’énoncé des travaux RS&DE sont essentiels pour qualifier les dépenses;
  • Les salaires réclamés en RS&DE ne peuvent être justifiés seulement par des «feuilles de temps» chiffrées.  Nous vous aidons à structurer vos «cahiers de recherche» et nous vous expliquons les pièces justificatives les plus importantes à conserver (livre de bord, résultats de tests, feuilles de temps) lors des essais ou lors des expérimentations;
  • La documentation RS&DE doit inclure l’objectif technologique, ou hypothèse, et les résultats annotés;
  • Les demandes doivent être supportées par des faits afin que la documentation RS&DE démontre la réalisation des travaux expérimentaux.  Nous rassemblons les données et vous indiquons comment faire valoir les points forts de votre dossier;

MAXIMISER

Comment maximiser vos crédits d'impôts de RS&DE?

  • Nos experts interrogent les personnes impliquées directement dans le projet pour connaître tous les «faits» et préparer le dossier. Chaque analyse est suivie d’une recommandation pertinente;
  • Savoir comprendre les «activités de soutien» dans un projet de R&D élargit le potentiel de votre demande des crédits d’impôt R&D. Nos consultants vous proposent une analyse globale de votre dossier de R&D en s’appuyant sur les définitions de l’Agence du revenu du Canada;
  • La compréhension entre un développement expérimental en production commerciale et la production expérimentale est essentielle afin de bien justifier votre dossier. On sous-estime trop souvent une activité de génie en usine.