documentation technique

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Nos Services en RS & DE et CDAE

Nos Services en RS & DE et CDAE

  • Une «optimisation des crédits d’impôt», combiné avec les «subventions» et le «financement gouvernemental»;
  • Une démarche de diagnostic apportant des solutions financières concrètes à votre projet d’innovation technologique;
  • Des conseils sur les stratégies de financement tant au niveau de la faisabilité technico-économique des premières étapes de votre projet que celles de la commercialisation.

Diagnostic :

Toutes les étapes de votre projet sont analysées en profondeur pour bien identifier la «démarche systémique» de RS & DE à l’intérieur de vos activités de production.

Pour les compagnies en Ti l'analyse des descriptions de postes et des activités de vos employés nous permet de valider votre admissibilité au CDAE.

A cette étape notre objectif vise non seulement à identifier le maximum de projets ou dépenses admissibles mais aussi à comprendre votre structure et trouver les moyens d'introduire des outils qui faciliteront la collecte d'informations.

Mise en œuvre du mandat :

  • Nous rencontrons votre chargé de projet pour lui faire connaître les «critères du programme d’encouragement à la RS & DE» de l’Agence du revenu du Canada dans un premier temps;
  • Ensuite, les informations techniques sont colligées et analysées selon les critères. d’avancement technologique, des obstacles technologiques et du contenu technique ou scientifique;
  • Toutes les autres «mesures fiscales» sont étudiées pour maximiser votre demande au niveau de la «fiscalité canadienne et provinciale».

Implantation des procédures pour concrétiser les «objectifs technologiques» :

  • Le processus de la mise à niveau de la documentation technique est analysé et commenté en début de mandat. Nous implantons différents systèmes pour s’assurer que votre documentation technique respecte les critères de l’Agence de revenu du Canada tout en  facilitant la «collecte de données».

Assistance à la défense de votre demande :

  • Tous les efforts sont investis pour préparer judicieusement votre dossier avant la rencontre avec les examinateurs de l’Agence du revenu du Canada. Cette responsabilité fait partie intégrante de notre mandat.
  • Toutes les «demandes de renseignements» de l’ARC sont traitées avec une implication étroite de nos conseillers considérant les enjeux.

Maximisation de votre demande :

  • Nos experts interrogent les personnes impliquées dans le projet pour connaître les «faits» et construire un dossier solide. Chaque analyse est suivie d’une recommandation pertinente basée sur la jurisprudence.

Honoraires :

Notre rémunération est adaptée à vos besoins, soit :

  • un pourcentage des crédits accordés ou
  • sur une base horaire ou
  • sur une base forfaitaire.
Nous vous donnons une opinion éclairée de votre dossier avant de débuter le mandat.

Technologies et des industries

Nous couvrons tous les secteurs industriels tant dans les technologies de produits que de procédés.

 

  • Aérospatiale
  • Agro-alimentaire
  • Appareils médicaux
  • Biotechnologie
  • Cosmaceutique
  • Électrique et électronique
  • Énergie
  • Environnement
  • Fabrication de machines (automatisation)
  • Génie-conseils
  • Industrie du papier
  • Logiciel et Multimédia
  • Matériaux avancé
  • Métallurgie
  • Plastique et caoutchouc
  • Produits chimiques
  • Produits du bois œuvré et du bâtiment
  • Télécommunication
  • Transport